politique de confidentialitÉ

politique de confidentialité

Introduction et champ d’application

La présente Politique de Confidentialité a pour objectif de vous informer sur la manière dont SB Dépannage collecte, utilise et protège vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez le site sbdepannage.fr. SB Dépannage s’engage à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement (UE) 2016/679 (Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD) et la loi française « Informatique et Libertés » n°78-17 modifiée.
En utilisant ce site, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans les conditions et modalités exposées ci-après. Cette politique s’applique aux données collectées sur le site sbdepannage.fr via nos formulaires (contact, rendez-vous), le système de chat, les cookies, ainsi qu’aux données collectées de façon automatique (logs de connexion, etc.).

Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur sbdepannage.fr est SB Dépannage représenté par M. Benjamin Sini en sa qualité de responsable légal.
Coordonnées de contact : sbdepannage71200@gmail.com.
Adresse postale : rue marceau, 71200 Le Creusot.

Données collectées et finalités de traitement

Nous collectons uniquement les données personnelles strictement nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées (principe de minimisation, article 5 du RGPD). Dans le cadre de l’utilisation du site sbdepannage.fr, les différentes catégories de données suivantes peuvent être collectées :

Formulaire de contact (WPForms) : lorsque vous remplissez le formulaire de contact, nous collectons les informations que vous renseignez, notamment vos nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone (le cas échéant) et le contenu de votre message. Ces données nous sont nécessaires pour vous recontacter et répondre à votre demande ou question. Base légale : consentement (vous acceptez explicitement le traitement en soumettant le formulaire) ou intérêt légitime si votre demande s’inscrit dans le cadre d’une relation pré-contractuelle.
Prise de rendez-vous (LatePoint) : lors de la réservation d’une intervention via notre outil de prise de rendez-vous en ligne, vous fournissez des données telles que vos nom et prénom, vos coordonnées de contact (téléphone, email), et les détails relatifs au rendez-vous (date, heure, type de service demandé). Ces informations sont utilisées exclusivement pour planifier et gérer le rendez-vous, vous confirmer la réservation et, si nécessaire, vous contacter au sujet de votre rendez-vous. Base légale : exécution d’un contrat ou mesures précontractuelles (ces traitements sont nécessaires pour fournir le service demandé et organiser l’intervention).
Chat en ligne (Userlike) : lorsque vous cliquez sur le widget de chat, nous collectons les données que vous choisissez de fournir (nom ou pseudonyme, adresse e-mail éventuelle, contenu de vos messages) ainsi que des données techniques nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du service (adresse IP, type de navigateur, identifiant de session). Aucune trace de cookie de suivi n’est déposé avant votre choix ; après votre clic sur « Accepter », un seul cookie de session uslk_umm_*_s est créé pour maintenir la conversation et disparaît à la fermeture du navigateur.
Base légale : votre consentement (clic sur « Accepter ») et l’intérêt légitime de SB Dépannage à vous assister en temps réel.
Durée de conservation : l’historique du chat est conservé 24 mois, puis supprimé automatiquement ; les données techniques et le cookie ne subsistent que le temps de votre navigation.
Hébergement : service opéré par Userlike UG (Allemagne), données hébergées dans l’Union européenne.
Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, etc.) via les coordonnées figurant dans la présente politique.
Données de navigation et sécurité (Solid Security) : lors de votre navigation sur le site, certaines données techniques peuvent être automatiquement collectées par notre système de sécurité et nos journaux (logs) du serveur : par exemple, votre adresse IP, des informations sur votre navigateur ou dispositif, les pages consultées, ainsi que la date et l’heure de la connexion. Ces données sont collectées pour assurer la sécurité du site et de vos données, prévenir les intrusions ou activités malveillantes, et réaliser éventuellement des statistiques de fréquentation anonymisées. Base légale : intérêt légitime de SB Dépannage à garantir la sécurité du site et de son infrastructure (article 6-1.f du RGPD).

Nous ne collectons pas de données sensibles au sens du RGPD (origine raciale ou ethnique, opinions politiques, santé, etc.) via le site. Nous vous demandons de ne pas communiquer de telles informations sensibles dans les champs libres des formulaires ou lors des échanges par chat.

Utilisation des données et bases juridiques

SB Dépannage utilise vos données personnelles uniquement pour les finalités décrites ci-dessus et dans le respect d’une base légale appropriée conformément à l’article 6 du RGPD :

Répondre à vos demandes de contact ou de renseignements : sur la base de votre consentement explicite (case à cocher ou action de soumettre le formulaire) ou dans le cadre de mesures précontractuelles lorsque vous sollicitez un devis ou une intervention.
Gérer et honorer vos demandes de rendez-vous pour nos services : nécessaire à l’exécution d’un contrat (organisation du service que vous avez demandé).
Assurer le service de chat en ligne et le support client instantané : votre consentement est requis en démarrant la conversation (vous pouvez d’ailleurs être invité à accepter une notice de confidentialité au lancement du chat) ; ce traitement peut également être justifié par notre intérêt légitime à vous assister efficacement.
Garantir la sécurité du site, prévenir la fraude et les attaques : basé sur notre intérêt légitime à protéger nos services et les données des utilisateurs.
Respecter nos obligations légales éventuelles : par exemple en cas de procédure légale nous obligeant à conserver ou communiquer certaines informations (article 6-1.c du RGPD).

SB Dépannage s’engage à ne pas traiter les données de manière incompatible avec ces finalités initiales. Vos données ne feront l’objet d’aucune décision automatisée ou profilage produisant des effets juridiques à votre égard (article 22 du RGPD).

Durée de conservation des données

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément à la réglementation en vigueur :

Données du formulaire de contact : Les données sont transmises directement par e-mail et ne sont pas conservées dans la base de données du site. Elles sont supprimées de notre messagerie au plus tard 3 ans après le dernier échange. sauf si un suivi commercial ou une prestation justifie une conservation plus longue. Au-delà, elles sont supprimées ou archivées de manière sécurisée.
Données de prise de rendez-vous : conservées pendant la durée de la relation contractuelle. Les informations liées aux interventions et rendez-vous peuvent être archivées jusqu’à 5 ans après la prestation (notamment pour le suivi client, la facturation et le respect de nos obligations comptables et légales). Passé ce délai, elles sont supprimées automatiquement.
Historique du chat en ligne : les conversations de chat et les données associées sont conservées pour une durée de 24 mois afin d’assurer le suivi de vos demandes et d’améliorer notre service. Vous pouvez demander la suppression de votre historique de chat à tout moment (voir section “Vos droits” ci-dessous). Par défaut, les données de chat sont automatiquement supprimées passé le délai précité.
Logs et données techniques de sécurité : conservés pendant 60 jours à des fins de sécurité et de prévention des fraudes. Ces logs sont accessibles uniquement aux administrateurs du site et aux prestataires techniques en cas de besoin, et sont automatiquement supprimés ou anonymisés au-delà de la période de conservation nécessaire.
Cookies : les durées de conservation des cookies varient selon leur nature (session ou persistant). Pour plus de détails sur la durée de vie de chaque cookie utilisé sur le site, veuillez consulter notre Politique de Cookies. En tout état de cause, les cookies soumis à consentement ne sont pas conservés plus de 13 mois, conformément aux recommandations de la CNIL.

Au terme des durées mentionnées ci-dessus, les données personnelles sont soit supprimées de nos bases actives, soit rendues anonymes de manière irréversible. Certaines données pourront être conservées plus longtemps si la loi l’exige ou pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice (mise en archive intermédiaire, accès restreint).

Destinataires des données

Vos données personnelles sont traitées par le personnel autorisé de SB Dépannage dans la limite de ce qui est nécessaire à l’exécution des tâches qui leur sont confiées (ex : notre service client pour répondre aux messages ou chats, la direction pour le suivi des rendez-vous, etc.). Par ailleurs, SB Dépannage peut être amené à faire appel à des prestataires ou sous-traitants de confiance pour la gestion technique du site ou de certaines fonctionnalités, lesquels peuvent avoir accès à vos données dans le cadre de leurs missions, sous notre instruction et contrôle. Ces destinataires incluent :

Notre hébergeur web (voir mentions légales) qui stocke les données du site et donc héberge les informations que vous nous transmettez (par exemple le contenu des formulaires ou rendez-vous). L’hébergeur assure une sécurisation des données et y accède uniquement en cas de nécessité technique.
CookieYes (gestion du consentement aux cookies) : cette extension peut traiter des informations liées à votre consentement (par exemple votre adresse IP ou un identifiant unique de consentement) afin de déterminer quels cookies sont autorisés ou non à être déposés. Ces données sont exploitées uniquement pour la conformité légale et ne sont pas utilisées à d’autres fins.
WPForms (formulaire de contact) : les données que vous saisissez dans le formulaire de contact sont transmises via ce plugin et stockées sur notre serveur et/ou envoyées à notre adresse email de contact (sbdepannage71200@gmail.com). Le plugin en lui-même ne transfère pas vos données à des tiers externes ; SB Dépannage demeure le seul destinataire des informations soumises via le formulaire.
LatePoint (prise de rendez-vous) : ce plugin gère vos demandes de rendez-vous directement sur notre site. Vos données de réservation sont conservées dans la base de données du site. SB Dépannage est le seul à y accéder pour organiser les prestations demandées.
Userlike (service de chat en ligne) : la fonctionnalité de chat est fournie par la société Userlike. Les messages et données que vous échangez via le chat sont acheminés et stockés sur les serveurs de notre prestataire Userlike afin de nous permettre de converser avec vous et de conserver l’historique des échanges. Userlike agit en tant que sous-traitant et n’utilise pas vos données pour son propre compte. SB Dépannage a vérifié que Userlike respecte les exigences du RGPD (infrastructures sécurisées, données hébergées dans l’UE, voir section “Transferts hors UE” ci-dessous).
Solid Security (sécurité du site) : ce plugin de sécurité (édité par SolidWP) peut traiter certaines données techniques (adresse IP, tentatives de connexion…) pour nous aider à protéger le site contre les attaques. Ces informations sont stockées localement dans notre base de données du site ou dans des journaux sécurisés. Seuls les administrateurs du site et éventuellement l’éditeur du plugin en cas de support technique y ont accès.
Autres extensions (Spectra, Yoast SEO, Loco Translate) : ces extensions améliorent les fonctionnalités du site (mise en page, référencement, traduction) mais ne collectent pas de données personnelles directes sur les visiteurs du site. Elles opèrent soit côté serveur soit sur votre navigateur sans remonter d’informations permettant de vous identifier. Par conséquent, il n’y a pas de destinataires externes pour ces fonctionnalités spécifiques.

En dehors de ces destinataires, SB Dépannage ne partage, ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins marketing. Vos données pourront toutefois être communiquées à des tiers autorisés si la loi l’exige ou sur requête d’une autorité judiciaire ou administrative (par exemple, dans le cadre d’une obligation légale de fourniture de documents, ou pour la défense de nos droits en justice).

Transferts de données hors de l’Union européenne

Par principe, SB Dépannage privilégie l’hébergement de vos données personnelles et le recours à des prestataires au sein de l’Union européenne, afin de bénéficier d’un niveau de protection conforme au RGPD. L’ensemble des données collectées via le site est hébergé sur des serveurs situés dans l’UE (France ou Europe) par notre hébergeur et nos prestataires principaux.

Toutefois, l’utilisation de certains services tiers peut impliquer un transfert de données hors de l’Espace Économique Européen (EEE). En particulier, le service de chat Userlike est opéré par une entité pouvant, dans certaines circonstances (par exemple, support technique, sauvegardes ou utilisation de certains canaux de messagerie intégrés), traiter des données en dehors de l’UE. De même, l’utilisation de l’adresse email de contact sous Gmail implique que des données puissent être stockées sur des serveurs situés en dehors de l’UE (Google pouvant héberger des données aux États-Unis ou ailleurs).

SB Dépannage s’engage à ce que ces transferts soient effectués dans le respect de la réglementation : soit vers des pays reconnus comme offrant un niveau de protection adéquat par la Commission européenne, soit par la mise en place de garanties appropriées telles que les Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission européenne ou tout autre mécanisme valide au regard du RGPD. Par exemple, Google (Gmail) et Userlike se conforment aux exigences européennes en matière de protection des données et ont mis en place des mesures pour encadrer les transferts internationaux de données.

Si un tel transfert devait avoir lieu, nous veillerons à ce qu’il soit strictement encadré, et nous pourrons vous fournir sur demande davantage d’informations sur les garanties en place.

Vos droits sur vos données

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et aux dispositions de la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Droit d’accès : vous pouvez obtenir confirmation que nous traitons ou non des données vous concernant, et le cas échéant accéder aux données personnelles que nous détenons sur vous, ainsi qu’obtenir des informations sur les finalités du traitement, les catégories de données concernées, les destinataires, la durée de conservation, etc.
Droit de rectification : vous pouvez demander la correction ou la mise à jour des données personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant, afin qu’elles soient à jour et exactes.
Droit d’effacement : également appelé « droit à l’oubli », vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles dans les limites prévues par la réglementation (par exemple si les données ne sont plus nécessaires au regard des finalités, ou si vous retirez votre consentement et qu’il n’existe pas d’autre base légale, etc.). Nous procéderons à l’effacement sauf si la loi nous impose de les conserver.
Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander le gel temporaire de l’utilisation de certaines de vos données (par exemple pendant l’examen d’une contestation sur l’exactitude des données ou la licéité du traitement).
Droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce que nous traitions vos données personnelles lorsque le traitement est fondé sur notre intérêt légitime. En cas d’opposition, nous cesserons le traitement sauf motif légitime impérieux. Vous pouvez également vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale (NB : actuellement, SB Dépannage ne réalise pas de prospection commerciale par email ou SMS sans consentement préalable).
Droit à la portabilité : pour les traitements fondés sur votre consentement ou un contrat et effectués par des moyens automatisés, vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable de traitement si c’est techniquement possible.
Directives post-mortem : conformément au droit français, vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès (conservation, effacement ou communication de vos données, et désignation d’une personne chargée de l’exécution de ces directives le cas échéant).
Retrait du consentement : pour les traitements basés sur votre consentement (par ex. utilisation de certains cookies, formulaire avec case à cocher…), vous pouvez à tout moment retirer votre consentement. Le retrait de consentement n’aura d’effet que pour l’avenir et ne remet pas en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
Droit d’introduire une réclamation : si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés ou que la protection de vos données personnelles n’est pas assurée conformément à la réglementation, vous pouvez adresser une plainte à l’autorité de contrôle compétente. En France, il s’agit de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – www.cnil.fr).

Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à tout moment :

par email à l’adresse : sbdepannage71200@gmail.com
ou par courrier à l’adresse postale du siège de SB Dépannage indiquée dans les mentions légales.

Nous nous efforcerons de donner suite à vos demandes dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans le respect des délais légaux (1 mois maximum renouvelable si nécessaire). Un justificatif d’identité pourra vous être demandé en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, afin de protéger la confidentialité de vos données.

Sécurité des données personnelles

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. Cela inclut l’utilisation du protocole HTTPS pour le chiffrement des échanges avec le site, l’utilisation du plugin Solid Security pour protéger le site des intrusions, des mises à jour régulières de nos systèmes, et des sauvegardes sécurisées.

Malgré tous nos efforts, il est important de noter qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est sûre à 100%. SB Dépannage ne peut donc pas garantir une sécurité absolue des informations transmises ou stockées sur nos systèmes. En cas de violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous vous informerons de l’incident dans les conditions prévues par la réglementation, et nous prendrons les mesures nécessaires pour en atténuer les effets.

Nous vous encourageons à garder confidentiels vos propres identifiants (si vous disposez d’un accès personnel) et à rester vigilant sur les éventuels risques de phishing ou d’usurpation d’identité.

Données des mineurs

Nos services s’adressent principalement à des personnes âgées d’au moins 15 ans.
Conformément à l’article 8 du RGPD, toute personne de moins de 15 ans doit obtenir l’autorisation préalable de son représentant légal avant de nous communiquer des données personnelles via le site (formulaire, chat ou prise de rendez-vous).
SB Dépannage se réserve le droit de supprimer sans délai toute information transmise en violation de cette règle dès qu’elle en a connaissance.

Mise à jour de la politique

La présente politique de confidentialité peut être amenée à évoluer afin de refléter les changements dans nos pratiques ou pour rester conforme aux évolutions légales et réglementaires. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons via le site (par exemple par un avertissement visible ou par email si nous disposons de votre adresse). Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de la version la plus récente.

Date de dernière mise à jour : 29/05/2025